Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.C. CHAMPAGNE GUY CHARBAUT
CHAMPAGNE GUY CHARBAUT SARL

Numéro de dépôt :
95583979
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2005

Présentation de la marque G.C. CHAMPAGNE GUY CHARBAUT

Déposée le 4 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE GUY CHARBAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G.C. CHAMPAGNE GUY CHARBAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE GUY CHARBAUT domicilié(e) 12, rue du Pont, 51160 MAREUIL-SUR-AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 637 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy CHARBAUT - France.

La marque G.C. CHAMPAGNE GUY CHARBAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.C. CHAMPAGNE GUY CHARBAUT est expirée depuis le 4 août 2005.

CHAMPAGNE GUY CHARBAUT a également déposé les autres marques suivantes : GC A MAREUIL-SUR-AY GUY CHARBAUT , CUVEE CROQUANTINE , PB PAUL BERNARD , GC A MAREUIL-SUR-AY GUY CHARBAUT


CHAMPAGNE GUY CHARBAUT SARL - 12, rue du Pont, 51160 MAREUIL-SUR-AY - France - SIREN 401637129


Guy CHARBAUT - France


Inscription le 17 décembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°268916 - Publication au BOPI 1998-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Vins de Champagne Vins de provenance française à savoir : Champagne